Sans emploi… mais pas sans salaire ! Petite histoire de l’indemnisation du chômage

Description

La guerre contre les chômeurs et les chômeuses s’est encore intensifiée sous la présidence Macron : elle s’est traduite concrètement par une nouvelle attaque de l’assurance chômage. On en connaît les effets : réduction du nombre de bénéficiaires, diminution du montant et de la durée des prestations…

On ignore en revanche largement l’histoire dans laquelle elle s’inscrit. Cette brochure cherche à combler ce manque, en revenant sur la construction et la généralisation de l’indemnisation du chômage en France, puis sur les attaques dont elle a été la cible. D’abord pour comprendre la logique générale de toutes les réformes de ces dernières décennies : faire dépendre toujours plus fortement les droits au chômage de l’emploi exercé avant. Mais ce retour historique rappelle aussi la logique originale de l’assurance-chômage, qui tend à attribuer aux chômeurs et aux chômeuses un droit à conserver son salaire hors de l’emploi. En rappelant cette voie, et en montrant comment les syndicats combattifs l’ont défendue avant d’intégrer partiellement la logique des réformes, ce texte vise à outiller leur lutte, et à nourrir la réflexion autour de nos revendications sur le versement des prestations, la gestion des régimes et leur financement.

Les militant⋅es contre la réforme de l’assurance chômage y trouveront de quoi défendre une vision cohérente et offensive d’un régime unifié du chômage, géré par les travailleurs et les travailleuses, et leur garantissant le maintien de leur salaire hors de l’emploi.

Sommaire
Introduction
                                                                                                                                                 1. Entre assistance et assurance : genèse de l’indemnisation du chômage                                       
2. Naissance de l’UNEDIC et affirmation du caractère salarial de l’assurance-chômage
           3. Le régime unifié (1979-1984)                                                                      
                                        4. Depuis 1984 : attaques en série contre le salaire socialisé
                                                            5. Les positions syndicales actuelles
Conclusion
                                                                         Annexe : quelques vieilles revendications syndicales

Bibliographie
Certaines des publications sur lesquelles nous nous sommes appuyés pour écrire cette brochure sont disponibles en ligne. Nous en mettons le lien ci-dessous, pour que les lecteurs et lectrices intéressé⋅es puissent y accéder facilement.

Claire Bonici, L’indemnisation du chômage aux XIXe et XXe siècles à travers l’exemple lyonnais, thèse pour le doctorat en Histoire du droit, des institutions et des faits sociaux, Lyon, 2010 : https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2010_out_bonici_c.pdf.

Crosson du Cormier, Les caisses syndicales de chômage en France eten Belgique: questions ouvrières, Paris: Chevalier et Rivière, 1905 : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5544635t.

Christine Daniel, « L’indemnisation du chômage depuis 1979 : différenciation des droits, éclatement des statuts », La Revue de l’IRES, no 29, 1999, p. 5-28 : http://www.ires.fr/index.php/publications-de-l-ires/item/2815-l-indemnisation-du-chomage-depuis-1979-differenciation-des-droits-eclatement-des-statuts.

Mathieu Grégoire, Claire Vivès et Jérôme Deyris, Quelle évolution des droits à l’assurance chômage ? (1979-2020) – Synthèse du rapport, IRES, 2020 : http://www.ires.fr/index.php/etudes-recherches-ouvrages/etudes-des-organisations-syndicales/item/6177-quelle-evolution-des-droits-a-l-assurance-chomage-1979-2020.

Jean-Pascal Higelé, « Quels régimes de ressources des chômeurs ? Une histoire de l’indemnisation du chômage en France », in Jean-Pascal Higelé (dir), Les transformations des ressources des travailleurs. Une lecture de l’emploi et des droits sociaux en France, coll. « Salariat et transformations sociales », Nancy: Presses universitaires de Nancy, 2009, p. 35-63 : http://jean-pascal-higele.e-monsite.com/medias/files/quels-regimes-de-ressources-pour-les-chomeurs-une-histoire-de-l-indemnisation-du-chomage.pdf.

Jean-Pascal Higelé, La violence tutélaire des politiques de traitement du chômage, communication au 3e congrès de l’Association française de sociologie, Paris, 2019 : https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00687106.

Frederic Meyers, « Deux aspects du rôle des négociations collectives en France (II) : la négociation collective de l’Assurance chômage », Sociologie du travail, vol. 7, no 2, 1965, p. 113-150 : https://www.persee.fr/doc/sotra_0038-0296_1965_num_7_2_1222.